Conseil Municipal du 27 mars 1913




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D13 Page 446Séance du 27 Mars 1913|-|Ordures ménagères|-|Honoraires Diricq - Registre D13 Page 446 - Délibération
D13 Page 447Abattoirs règlement Girard|-|Abattoirs règlement définitif - Registre D13 Page 447 - Délibération
D13 Page 448Emprunt - Registre D13 Page 448 - Délibération
D13 Page 449Electricité cautionnement|-|Stationnement des voitures de place - Registre D13 Page 449 - Délibération
D13 Page 450Mémoires d'entretien|-|Reconstruction de l'abreuvoir|-|Remerciements de M. Poincaré|-|Colonies scolaires - Registre D13 Page 450 - Délibération
D13 Page 451Cours d'adultes|-|Taxes de voirie|-|Construction des écoles - Registre D13 Page 451 - Délibération
D13 Page 452Pétition Chemin de la Belle Ile|-|Fossé Bernheim|-|Empierrement Chemin des Pissottes - Registre D13 Page 452 - Délibération
D13 Page 453"Subvention|-|Augmentation de traitement|-|Lotissement de la ""Normandie""|-|Lotissement de Germiny|-|Projet d'une ligne de chemin de fer|-|Terrain boulevard Chilpéric - Registre D13 Page 453" - Délibération
D13 Page 454Dons divers|-|Barrières des voies privées|-|Eclairage|-|Remerciements|-|Service des contributions - Registre D13 Page 454 - Délibération
D13 Page 455Société de vigiles|-|Familles nombreuses|-|Becs de gaz - Registre D13 Page 455 - Délibération
D13 Page 456Plantation Chemin de Chantereine|-|Masques d'abattage|-|Fête de Melle Crescitz - Registre D13 Page 456 - Délibération